Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ARLEQUIN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
LE DORTZ GUY

Numéro de dépôt :
1288761
Date de dépôt :
17/10/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/10/2014

Présentation de la marque CHATEAU L'ARLEQUIN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 17 octobre 1984 par la société LE DORTZ GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU L'ARLEQUIN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE DORTZ GUY domicilié(e) LA FRANCE,33126 FRONSAC (dossier no 2270137) - 33126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 011 826 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE DORTZ Guy domicilié(e) La France-Garros,33126 FRONSAC (dossier no 2270137) - 33126 - France.

La marque CHATEAU L'ARLEQUIN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'ARLEQUIN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 17 octobre 2014.

LE DORTZ GUY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FRANCE-GARROS , CHATEAU LA FRANCE-GARROS , CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


LE DORTZ GUY - LA FRANCE,33126 FRONSAC (dossier no 2270137) - 33126 - France - SIREN 306011826


LE DORTZ Guy - La France-Garros,33126 FRONSAC (dossier no 2270137) - 33126 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270137 - Publication au BOPI 2004-08-02

Renouvellement sans limitation n°2039021 - Publication au BOPI 1994-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266475 - Publication au BOPI 1998-11-09

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU L'ARLEQUIN"